DOCUMENTS D’URBANISME

RESTITUTIONS

COMMUNE

-LE DOSSIER DE L’ENQUETE PUBLIQUE DU PA EST TRANSMIS A L’AGENCE  URBAINE DE SETTAT POUR ATTRIBUTION PAR ENVOI N° 9636 DU 27/07/2001

-SUITE A LA LETTRE EMANANT DE L’AGENCE URBAINE SOUS N° 252  DU 17/01/2002 UNE LETTRE PROVINCIALE DE RAPPEL EST ENVOYEE AU CHEF DE CERCLE D’EL GARA SOUS N° 1640 DU 5/2/2002 POUR COMPLEMENT DE DOSSIER PAR LA CR D’OULED SABBAH.

DISPONIBLE (ECH. 1/200) EN 6 PAGES (ECH. 1/5000) EN 3 PAGES°

EL GARA

-LE PLAN D’AMENAGEMENT EST APPROUVE LE 1/11/2000 PAR DECRET N° 2.00 904 ET PUBLIE AU  B.O LE 20/11/2000 SOUS N° 4849 .

DISPONIBLE  (ECHELLE 1/2000) EN PAGES

DEROUA

-LE PLAN DE DEVELOPPEMENT EST APPROUVE  PAR ARRETE N° 157300 DU 30/10/2000 PUBLIE AU BO N° 4859 DU 4859 DU 25/12/2000

DISPONISBLE (ECH. 1/2000) EN 1 PAGE

JACMA

-LE PLAN DE DEVELOPPEMENT EST APPROUVE PAR ARRETE N° 1413.97 DU 11/8/97 ET PUBLIE AU BO N° 4522 DU 2/10/1997.

DISPONIBLE (ECH. 1/2000) EN 1 PAGE

RIAH

-PAS DE DOCUMENTS D’URBANISME

 NON DISPONIBLE

OD SEBBAH

-PAS DE DOCUMENTS D’URBANISME

NON DISPONIBLE

OD ZIDANE

-PAS DE DOCUMENTS D’URBANISME

NON DISPONIBLE

KASBAT BEN MCHICH

-PAS DE DOCUMENTS D’URBANISME

NON DISPONIBLE

LAMBARKIYINE

-PAS DE DOCUMENTS D’URBANISME

NON DISPONIBLE

FOKRA OD OMAR